Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNAUTES
LAVOISIERE Olivier

Numéro de dépôt :
96651988
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque INTERNAUTES

Déposée le 22 novembre 1996 par LAVOISIERE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est LAVOISIERE Olivier, domicilié(e) 12, rue C.N. Ledoux, 95320 ST-LA-FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier LAVOISIERE - France.

La marque INTERNAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNAUTES est expirée depuis le 22 novembre 2006.

LAVOISIERE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : A CYBERNAUTES , NETSURFER


LAVOISIERE Olivier - 12, rue C.N. Ledoux, 95320 ST-LA-FORET - France


Olivier LAVOISIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tels que: vélos, motos à deux, trois et quatre roues, automobiles, camions, autocars, tracteurs, remorques, traineaux, motos-neige, autos-neige, chasse-neige, engins routiers et tous terrains à roues et à chenilles. Radeaux, embarcations, péniches, bateaux navires, paquebots, pédalos, jet-skis, scooter des mers, sous-marins, bathyscaphe, aéroglisseurs, engins amphibies. Trains sur rails ou à crémaillère, téléphériques, télécabine planeurs, aile volante, hydravions, hélicoptère, avions, fusées, satellites, aérostats, ballons dirigeables et captifs, parachutes, deltaplanes. Métaux précieux et leurs alliages (autre qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; bagues, bracelets, bracelets de montres en toutes matières, broches, colliers, chaînettes, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, épingles de cravate, anneaux, réveils, pendules, pendulettes de tableau de bord, horloges, chronomètres, montres. Etuis, boîtes, coffrets et écrins précieux, briquets, coupe-cigares en métaux précieux ou leurs alliages ou en plaqué ou incrustés de pierres précieuses. Cuirs et imitations du cuir; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs à mains, sacs de sport, sacs à dos, sacs de voyage, mallettes, trousses de toilette, trousses d'écolier, serviettes, cartables, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-clefs, écrins, allumettes. Habits pour animaux, bourellerie. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons, parkas, imperméables, costumes de ville, de théâtre et de déguisement, pantalons salopettes, shorts, vestes, tailleurs, robes, jupes, jupe-culotte, pull-over, chemises, chemisettes, chemisiers, tee-shirt, maillot de corps, sweat-shirt, polos, lingerie, slips, caleçons, soutien-gorge, corsets, pyjamas, chemise de nuit, robe de chambre, layette, vêtement et survêtement de travail (autres que les vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu). Vêtements de loisirs et de sport, (autres que de plongée sous-marine), ensembles de ski, maillots de bain, peignoirs, bas, collants, chaussettes, chapeaux, bérets, casquettes, bonnets, bandeaux, serre-tête, casques, turbans, pochettes, cravates, foulards, écharpes, gants, ceintures, bretelles. Chaussures de ville, de sport, de ski, d'intérieur, guêtres, jambières, bottes, genouillères, chevillères.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Jeux de société, jeux éducatifs, jeux de construction, baby-foot, billards, billards électriques, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçius pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; bowling, poupées, figurines, personnages de jeux, de fiction et de collection, jouets en peluche, habits de poupées et de personnages. Imitation d'instruments, d'appareils et d'objets militaires, ou de la vie courante à usage de jeux, panoplies d'habits de déguisement, puzzles, tricycles, cycles, motos, voitures à pédales pour enfants, patinettes, patins à glace et à roulettes, planches à roulettes; maquettes et modèles réduits (électriques ou non), télécommandés ou non; jouets musicaux, jouets cybernétiques et spaciaux; appareils de gymnastique et de sport, appareils de musculation, vélos d'appartement, armes d'escrime, matériel de tir à l'arc et à l'arbalette, fusils lance harpon; articles de pêche à la ligne et au lancer, boules de pétanque, skis, monoskis et planche de surf des neiges et des mers; chars à voile, planche à voile, parapentes cerf-volant

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].